Le présent site est la propriété de NATAÏS dont le siège social est situé Domaine de Villeneuve 32130 Bézéril, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivant le Code de la Propriété Intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de NATAÏS ou de tiers ayant autorisé la société à les utiliser.

La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de NATAÏS, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.